Règlement intérieur

Préambule

Le but de l’association est d’organiser des randonnées pédestres, à allure raisonnable, ouverte à tous et d’observer et protéger la nature. La loi du 1er juillet 1901 s’applique à l’association (les statuts sont déposés à la préfecture sous le n° W383000929). Les statuts ont été publiés dans le Journal Officiel n°796 du 15 mai 1996. L’association est enregistrée en tant qu’établissement d’activités physiques et sportives sous le n° 03812ET0305.

Article 1er – Généralités

L’adhésion à l’association inclut la responsabilité civile. Le montant de la cotisation est fixé chaque année, pour l’année suivante, par le conseil d’administration. L’appel à cotisation se fait à partir du mois de septembre de chaque année. Seuls les adhérents à jour de leurs cotisations peuvent voter lors de l’Assemblée Générale.

Article 2 – Animateurs

Les animateurs ont à charge d’organiser les randonnées et de les animer. L’animateur n’a pas d’obligation de résultat mais de sécurité. Chaque adhérent(e) peut devenir animateur occasionnellement à condition que le (la) président(e) le (la) juge apte à faire face à cette responsabilité et qu’il (elle) s’entoure de toutes les précautions nécessaires et fasse approuver son itinéraire par le (la) président(e). Sur ce point particulier une précision : aucun texte légal, réglementaire ou fédéral n’impose, à ce jour, la possession d’un diplôme pour la conduite bénévole d’une randonnée associative. En conclusion: L’assurance ne couvre la responsabilité de l’animateur que pour les sorties du programme. Par ailleurs, les animateurs auront l’obligation de confirmer ou d’annuler la randonnée du jour en fonction de la météo à tous les adhérents par mail.

Article 3 – Rando découverte

En ce qui concerne les randonneurs occasionnels, ils peuvent participer à une sortie du programme sans avoir adhéré, l’adhésion est exigée dès la deuxième participation. Aucune dérogation ne sera acceptée (cf. au regard des assurances). Les sorties de plus d’une journée avec nuitée(s) et les séjours sont exclusivement réservées aux adhérents. Une première participation, à cette occasion, inclut obligatoirement l’adhésion.

Article 4 – Séjours

Concernant les séjours organisés par l’association, le paiement d’acompte est nécessaire. Une date limite d’inscription est fixée et elle doit être respectée. En cas de désistement, les acomptes ne sont pas remboursables et la totalité du prix du séjour est due, sauf cas de force majeure. Toutefois, une assurance annulation est proposée au moment de l’inscription.

Quant aux activités occasionnelles, elles devront être accessibles à tous, en avoir reçues l’agrément par le président, être préparées minutieusement et encadrées par un membre de l’association désigné par le président, être annoncées en temps voulu sur les supports de communication de l’association.

Article 5– Equipement

Chaque adhérent se doit de respecter la nature, les propriétés privées et les règles élémentaires de sécurité. Il respecte également les recommandations de l’animateur. L’adhérent se doit d’être bien équipé pour la pratique de la randonnée mais doit également être vigilant sur la nécessité d’être autonome (eau + vivres). S’il suit un traitement par médicaments, il ne l’oubliera pas. Les enfants mineurs doivent être accompagnés.

Article 6 – Difficulté

Le niveau de difficulté de chaque randonnée du programme est annoncé ainsi que le kilométrage total et/ou le dénivelé de la randonnée. Le (la) président(e) et l’animateur peuvent annuler une randonnée s’ils l’estiment nécessaire pour raison de sécurité. Si le lieu de la sortie est situé dans une zone en « alerte orange » de Météo-France, elle est systématiquement annulée !

Article 7 – Sécurité

Le code de la route (art. R. 412-42) prévoit la circulation d’un groupe pédestre à droite. Il peut être décidé de circuler à gauche de la voie de circulation routière, exclusivement en file indienne. Dans tous les cas, l’animateur est le seul juge pour appliquer ou non cette disposition suivant le danger. La vigilance de chacun est de mise et le respect de ces consignes est obligatoire. Dans la mesure où l’adhérent en possède un, il sera utile d’avoir sur soi son téléphone portable allumé et de connaître le numéro du portable de l’accompagnateur. Tout adhérent qui s’éloigne du groupe, voire le quitte dégage la responsabilité de l’association.

Article 8 – Comportement

La courtoisie doit être la règle entre tous les membres de l’association. Le fait que lors des randonnées un adhérent, par un comportement agressif envers un autre adhérent ou par son refus de suivre les consignes de sécurité de l’animateur, perturbe de façon répétée le bon déroulement des randonnées pourra être considéré comme un motif grave, tel que défini à l’article 9 des statuts et pouvant éventuellement entraîner sa radiation.

Article 9– Horaires

Sauf cas particulier, les horaires de départ pour les sorties à la journée se font parking Château Louis XI à 8h. Pour les sorties de l’après-midi, l’horaire est fixé à 13h30 pour les jeudis et 13h45 pour les vendredis. En juin et juillet, en cas de fortes chaleurs, les sorties du jeudi se feront le matin départ 8h, celles du vendredi à 8h30. Il appartient aux adhérents d’être là suffisamment à l’avance pour ne pas retarder le départ.

Article 10 – Animaux

Les animaux domestiques ne sont pas admis lors des randonnées.

Article 11 – Déplacements

Pour toutes les sorties et les séjours, chaque passager dédommagera le conducteur pour ses frais en utilisant la formule suivante : nombre de kilomètres aller et retour X 0.05 €. Éventuellement, les frais de péage ou de parking seront également à partager.

Pour les reconnaissances, la trésorerie de l’association ne permet pas de les indemniser. Cependant, le trésorier pourra établir annuellement, pour ceux qui le souhaitent, un reçu de don d’intérêt général leur permettant de bénéficier d’une réduction d’impôts, suivant le modèle CERFA N°11 580-04, signé par le président. Ils remettront pour ce faire une note de frais mentionnant le lieu, la date, le nombre de kms aller-retour et stipulant renoncer au remboursement par l’association.

Article 12 – Formation

L’association ouvre la possibilité aux adhérents de suivre une formation d’animateur de randonnée de proximité. Si sa trésorerie le permet, elle prend en charge une formation par an . En contrepartie, l’animateur s’engage à encadrer une randonnée par mois pendant 3 ans. En cas de non-respect, l’animateur remboursera à l’association le coût de la formation au prorata du temps effectué.

Article 13 – Comptabilité

L’exercice comptable va du 1er juin de l’année précédente au 31 mai de l’année en cours. Le bilan de l’exercice est présenté à l’assemblée générale qui donne quitus à la trésorière. Pour des raisons pratiques, l’association ne manipule pas d’argent liquide. Par conséquent, tous les échanges d’argent entre l’association et les adhérents se feront uniquement par chèque.

Article 14 – Communication

La communication interne s’effectue par courriels et par consultation du site Internet de l’association. Toutefois, les adhérents ne disposant pas d’Internet sont tenus informés par voie postale ou par tout autre moyen.

Article 15 – Photos

Le fait de mettre à disposition des photos au président pour parution sur le site internet de l’association vaut quitus pour la publication de ces photos.

Article 16– Commissions

Des commissions consultatives regroupant des adhérents non élus et élus peuvent être créées par le conseil d’administration, pour l’organisation de séjours ou de manifestations.

La décision finale de la proposition incombera au conseil d’administration.

Article 17– Règlement intérieur

L’adhésion à l’association implique le respect de ce règlement intérieur. Il est susceptible d’être modifié par le Conseil d’Administration et sera approuvé en Assemblée Générale à la majorité des voix des membres présents ou représentés. Ce règlement intérieur et les statuts de l’association sont à respecter par tous les membres et sont à leur disposition.

Ce règlement intérieur a été approuvé par l’Assemblée Générale le 11 septembre 2021

La Présidente La trésorière

Sylvie SCHUSTER Raymonde THOMASSIN