Statuts

ART 1. CREATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre :

RANDONNEES – PROMENADES 

Elle est couverte par une assurance responsabilité civile vie associative.
 
ART 2. BUT DE L’ASSOCIATION Cette association a pour but : a)le développement des activités de plein air en général et de la randonnée pédestre en particulier b)la pratique de la marche par le plus grand nombre compte tenu des possibilités de chacun c) la rencontre avec d’autres associations du même type dans un esprit convivial.
 
La durée de l’association est illimitée.
 
ART 3. DOMICILIATION Le Siège Social est fixé à la
Centre social Les Sources
3 avenue Jean Jaurès
38260 La Côte St André
Il pourra être transféré par simple demande du conseil d’administration, la notification se fera à l’assemblée générale.
 
ART 4.COMPOSITION L’association se compose de :
a) Membres actifs ou adhérents.
b) Membres d’honneur
c) Membres bienfaiteurs
ART 5.ADMISSION : Sont membres de l’association ceux qui ont acquitté la cotisation annuelle, adhéré aux présents statuts et règlement intérieur.
ART 6.LES RESSOURCES DE L’ASSOCIATION Elles comprennent : 1.Les droits d’entrée et les cotisations dont le montant sera fixé chaque année par L‘assemblée générale. 2.Les subventions de l’état, des départements et des communes. Et toutes autres ressources prévues par la loi, produits des activités commerciales et des manifestations liées à l’objet.

 

ART 7. RADIATION : la qualité de membre se perd par : la démission  par écrit, le décès ,la radiation pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave.  
 
ART 8. Le ou la  PRESIDENT(E)  Il ou elle est élu (e) par l‘assemblée générale pour 3 ans, à la majorité simple, à main levée ou à bulletin secret. Il est rééligible.

ART 9. LE CONSEIL D’ADMINISTRATION:
L‘association est administrée par un conseil de 6 membres minimum  et 15 maximum élus pour 3 ans par l’assemblée générale, à la majorité simple, à main levée ou bulletin secret. Les membres sont rééligibles. 
 Les candidatures ainsi que les démissions sont adressées, par écrit, au président dans la semaine qui suit la réception de la convocation à l’assemblée générale. Si besoin, un appel à candidature sera lancé et le vote se fera en assemblée générale.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ces
membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l‘époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, un bureau élu pour 3 ans et composé de :
– Un vice-président si nécessaire
– Un secrétaire et s’il y a lieu, un secrétaire adjoint
– Un trésorier et, si besoin est, un trésorier adjoint.
 Les membres du bureau sortant sont rééligibles.
 

ART 10. REUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les 6 mois et chaque
fois qu’il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres.
 
La présence de la moitié + un au moins (majorité absolue) des membres du conseil d’administration est nécessaire pour la validité des délibérations.
Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du
président est prépondérante .
Tout membre du comité, qui sans excuse n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.

ART 11. L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Elle comprend tous les membres majeurs de l‘association, à jour de leur cotisation pour l’année en cours. L’assemblée générale se réunit chaque année. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. Ne peuvent être traitées, lors de l‘assemblée générale, que les questions diverses des adhérents préalablement recueillies et celles inscrites à l‘ordre du jour.

Le ou la président(e) , assisté(e), des membres du comité, préside l‘assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan annuel à l’approbation de l’assemblée.
II est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres du conseil sortants. La validité des délibérations est établie par le quorum des membres. Il est égal à la moitié des inscrits. Il comprend les personnes présentes ou représentées. Chaque membre présent ne pourra détenir plus de deux pouvoirs. Si le quorum n’est pas atteint, une nouvelle assemblée générale est convoquée à une date ultérieure, dans un délai de 3 mois. Le vote se fera à la majorité absolue des voix (plus une) des membres présents ou représentés, à main levée si personne ne s’y oppose ou à bulletin secret.

ART 12. L ‘ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le ou la président(e)  peut convoquer une assemblée générale extraordinaire. Les conditions de convocation sont identiques à celles mentionnées dans l’article 13 ci-dessus. Le vote se fera à la majorité des voix des deux tiers des membres présents ou représentés, à main levée ou à bulletin secret.
 
ART 13. REGLEMENT INTERIEUR Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration et adopté par l’assemblée générale ou, si besoin, par une assemblée générale extraordinaire.